Accueil > Actualités
   
Vous êtes sur le site Internet officiel de Pays de Savoie Solidaires

           
 

Contacts

 

Pays de Savoie solidaires

Savoie Technolac
Bâtiment Aéro
BP 297
73375 Le Bourget-du-Lac Cédex

 

Tel : 04 79 25 28 97
Fax : 04 79 25 07 68


E-mail : cooperation@paysdesavoiesolidaires.org
Webmaster : webmaster@paysdesavoiesolidaires.org

  Conception graphique
et réalisation technique :
  Bayard Service Edition
Savoie Technolac
BP 308 - 73375 Le Bourget-du-Lac Cedex - France
Tél : +33 (0)4 79 26 16 60
Fax : +33 (0)4 79 26 16 70
E-mail : contact@bayard-service.com

 

Bayard Service Edition conçoit et réalise des sites Internet en particulier pour des paroisses, des diocèses catholiques, des écoles, des mouvements d’Eglise, et des ONG.
http://www.bayard-service.com


Tous droits réservés
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Les droits d'auteur du site sont réservés a Pays Savoie solidaires. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial .
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite " (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contre-façon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

Contact Tous nos liens Echos solidaires Plan du site Informations légales